Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAIN D'AMADOUR
Numéro de dépôt :
1710356
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque LE PAIN D'AMADOUR
Déposée le 27 novembre 1991 par Christian DELPECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE PAIN D'AMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAIN D'AMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN D'AMADOUR est expirée depuis le 27 novembre 2001.
Christian DELPECH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19